Insurance category: 1053 books
by Studium Legis
Language: Italian
Release Date: October 7, 2014
Language: Italian
Release Date: October 7, 2014
Il libro contiene una panoramica delle ipotesi di resposnabilità civile riferite alla violazione della legge sulla privacy
L'assurance du particulier
Tome 1: Assurances de dommages
Language: French
Release Date: February 12, 2014
L’auteur expose les bases propres de produits d’assurances offerts aux particuliers. Le tome 1 traite des assurances de dommages en droit luxembourgeois. En partant des assurances de responsabilités, en passant par les assurances automobile et les multirisques habitation (incendie, tempête,...
La réparation intégrale en Europe
Etudes comparatives des droits nationaux
Language: French
Release Date: September 21, 2012
Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d’ordre technique, mais aussi culturel,...
Droit de l'assurance-vie luxembourgeoise
Aspects contractuels, régulatoires et financiers
Language: French
Release Date: October 31, 2017
Le marché intérieur des assurances a été réalisé par l’adoption de plusieurs directives en instituant des libertés fondamentales et en supprimant les entraves et restrictions dans l’esprit du « level playing field ». La libre prestation de services permet à un ressortissant d’un pays...
by
Language: French
Release Date: December 19, 2014
Language: French
Release Date: December 19, 2014
Le droit des assurances est en constante évolution. L’entrée en vigueur récente de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances en constitue une parfaite illustration, à l’instar des nombreuses nouvelles obligations qui ont été mises à charge des entreprises d’assurances et des intermédiaires...
by Jean Rogge
Language: French
Release Date: April 23, 2013
Language: French
Release Date: April 23, 2013
Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation.
• Jean Rogge – Les derniers développements en assurances en général
La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance...
by Jean-Luc Fagnart, Pascal Staquet, Jean van Zuylen
Language: French
Release Date: March 5, 2015
Language: French
Release Date: March 5, 2015
Le droit de la responsabilité demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n’est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n’ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence...
Droit de la responsabilité
De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire
Language: French
Release Date: March 19, 2015
Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d’un sinistre que de ses conséquences.
Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs, avocats et magistrats...
by
Language: French
Release Date: May 24, 2015
Language: French
Release Date: May 24, 2015
Les derniers colloques de la CUP consacrés au droit de la responsabilité remontent à 2009 et 2010. Le premier faisait le point sur les grands thèmes de la responsabilité extracontractuelle, tandis que le second sélectionnait quelques secteurs particuliers où les problèmes de responsabilité...
by
Language: French
Release Date: June 5, 2013
Language: French
Release Date: June 5, 2013
Parmi les éléments constitutifs de la responsabilité civile, c’est probablement le dommage qui a suscité le plus de remous et de réflexions nouvelles dans la doctrine. Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que très peu d’attention au point que la matière ne semble balisée que par...
by Pierre Aberkane, Pierre Eckly, Georges Wiederkehr
Language: French
Release Date: February 20, 2013
Language: French
Release Date: February 20, 2013
La réparation du dommage médical a connu une nette évolution ces dernières années. Les juges ont volontairement opté pour un élargissement des postes de préjudices à indemniser dans l’intérêt des patients et du système de santé.
La place du patient dans sa prise en charge médicale...
by Ioanis Tsiouras
Language: Italian
Release Date: February 1, 2016
Language: Italian
Release Date: February 1, 2016
Il Pensiero basato sul rischio (risk-based thinking) è il concetto introdotto dalle norme di nuova generazione sui di sistemi di gestione, come la ISO 9001, la ISO 14001, ISO/IEC 27001, ISO 22301 e tutte le altre norme che si basano su High Level Structure (HLS).
Il risk-based thinking è un concetto...
La responsabilità medica
Inquadramento, profili civili e penali, assicurazione, procedimento giudiziale e stragiudiziale, casistica
Language: Italian
Release Date: April 27, 2016
Il tema della responsabilità nell’esercizio professioni sanitarie ha assunto in questi anni un grande rilevo per la complessità degli interessi e delle posizioni coinvolte, oltre che per la difficoltà di interpretazione del disposto normativo che tende ad alleggerire la responsabilità dell’operatore...
by Clarizia Renato
Language: Italian
Release Date: September 13, 2011
Language: Italian
Release Date: September 13, 2011
L'Opera affronta, alla luce delle più recenti acquisizioni pretorie, le numerose questioni giuridiche sottese agli strumenti, sia previsti dal legislatore che atipici, che consentono di costituire una garanzia.
Si divide in otto parti: garanzie reali (pegno ed ipoteca), garanzie personali tipiche...