Des nanotechnologies aux technologies émergentes
La régulation en perspectives
Nonfiction, Reference & Language, Law, General Practice, Antitrust, Communications
| Author: | ISBN: | 9782804457624 | |
| Publisher: | Éditions Larcier | Publication: | February 11, 2013 |
| Imprint: | Éditions Larcier | Language: | English |
| Author: | |
| ISBN: | 9782804457624 |
| Publisher: | Éditions Larcier |
| Publication: | February 11, 2013 |
| Imprint: | Éditions Larcier |
| Language: | English |
La régulation des technologies émergentes soulève, dans les pays industrialisés, des attentes considérables de la part des publics- riverains, salariés ou encore consommateurs - potentiellement exposés aux risques qu’elles font naître, tout comme des industriels explorant de nouveaux marchés, et aussi des pouvoirs publics, garants du développement responsable de celles qu’ils tiennent des sources cruciales pour la croissance économique du 21e siècle.
Le cycle de vie des nano-produits a été scruté pendant trois années dans le cadre du programme NanoNorma par une équipe interdisciplinaire de chercheurs rassemblant des juristes de toutes spécialités, mais aussi des chercheurs en nanosciences et une entreprise du secteur des nanomatériaux, la société Arkema. Toujours en construction, leur cadre normatif s’illustre par l’hétérogénéité des normes engagées et la persistance de doutes forts quant à la stratégie normative la plus appropriée.
Cet ouvrage dresse le bilan des efforts de régulation entrepris en France pour asseoir le développement responsable des nanotechnologies. Des brevets, nombreux, sur lesquels s’appuie leur développement, à l’information des consommateurs, en passant par la protection des salariés qui participent à leur production et de l’environnement, toutes les étapes de leur cycle de vie sont étudiées, de façon prospective, en s’appuyant sur les données les plus récentes de leur régulation. Se fondant sur une analyse comparatiste de ce bilan, les auteurs explorent ensuite les défis qui se dressent, pour l’avenir, sur la route des technologies émergentes appelées de ses vœux par la société de la connaissance européenne.
La régulation des technologies émergentes soulève, dans les pays industrialisés, des attentes considérables de la part des publics- riverains, salariés ou encore consommateurs - potentiellement exposés aux risques qu’elles font naître, tout comme des industriels explorant de nouveaux marchés, et aussi des pouvoirs publics, garants du développement responsable de celles qu’ils tiennent des sources cruciales pour la croissance économique du 21e siècle.
Le cycle de vie des nano-produits a été scruté pendant trois années dans le cadre du programme NanoNorma par une équipe interdisciplinaire de chercheurs rassemblant des juristes de toutes spécialités, mais aussi des chercheurs en nanosciences et une entreprise du secteur des nanomatériaux, la société Arkema. Toujours en construction, leur cadre normatif s’illustre par l’hétérogénéité des normes engagées et la persistance de doutes forts quant à la stratégie normative la plus appropriée.
Cet ouvrage dresse le bilan des efforts de régulation entrepris en France pour asseoir le développement responsable des nanotechnologies. Des brevets, nombreux, sur lesquels s’appuie leur développement, à l’information des consommateurs, en passant par la protection des salariés qui participent à leur production et de l’environnement, toutes les étapes de leur cycle de vie sont étudiées, de façon prospective, en s’appuyant sur les données les plus récentes de leur régulation. Se fondant sur une analyse comparatiste de ce bilan, les auteurs explorent ensuite les défis qui se dressent, pour l’avenir, sur la route des technologies émergentes appelées de ses vœux par la société de la connaissance européenne.
