Bruylant imprint: 283 books

by Renaud Denuit
Language: French
Release Date: March 16, 2017

L’Europe est perçue avant tout comme une entreprise économique, régulant un grand marché intérieur et gérant des relations commerciales avec les pays tiers. Pourtant, ses principaux acteurs se sont intéressés très tôt à la dimension culturelle, puis ont mis en œuvre des moyens budgétaires...
by Emmanuel Derieux
Language: French
Release Date: April 5, 2017

Le droit européen tient désormais une place de plus en plus importante comme source du droit des médias, directement par lui-même et/ou par l’intermédiaire des droits nationaux et le contrôle et l’influence qu’il exerce sur eux. Compte tenu du rôle (politique, économique, social, culturel,...
by Didier Carré, Jacques Fierens, Jim Sauvage
Language: French
Release Date: June 2, 2015

L’ouvrage analyse les bouleversements affectant les concepts fondamentaux en matière de transmission du nom comme élément premier d’identification de la personne ou encore d’organisation d’une double filiation mono-sexuée pour l’enfant né du projet parental de deux femmes. Parallèlement...
by Didier Carré, Nicole Gallus
Language: French
Release Date: March 23, 2015

Le droit du divorce a connu de spectaculaires évolutions depuis 2007, qui ont profondément modifié la matière, tant sur le plan des règles de fond que concernant les règles procédurales. Sur le plan contentieux, la suppression de la notion de faute et l’instauration d’une nouvelle...
by Nicole Gallus, Thomas Van Halteren
Language: French
Release Date: June 13, 2014

La loi du 17 mars 2013 réformant les régimes d’incapacité et instaurant un nouveau statut de protection conforme à la dignité humaine a pour objet de revoir en profondeur la matière des incapacités en droit belge. Il s’agit d’une importante réforme du statut des personnes vulnérables,...
by
Language: French
Release Date: August 13, 2013

Les questions de droit patrimonial de la famille, sous la direction de Nicole Gallus, abordent au cours de cette cession 2012-2013 d’UB³, un large spectre, allant des liquidations aux successions. La réforme de la procédure de liquidation partage sera évoquée par Mme Aughuet. La question est...
by
Language: French
Release Date: December 19, 2013

Avec les progrès de la science l’homme s’est assuré non seulement le contrôle de la procréation mais la maîtrise de la vie. Cette quasi toute puissance est acquise à une époque de profondes mutations des mœurs et des mentalités : les familles deviennent de plus en plus complexes, de séparations...

Droit de l'enseignement

en Communauté française

by Mathias El Berhoumi, Laurence Vancrayebeck
Language: French
Release Date: December 16, 2014

La matière du droit de l’enseignement ne se laisse pas appréhender facilement. Fruit d’une histoire jalonnée de conflits, l’organisation de l’école repose sur des principes qui lui sont propres. Son architecture baroque est d’autant plus difficile à saisir qu’elle est en constante...
by Jean-Christophe Videlin
Language: French
Release Date: April 7, 2014

Le présent manuel porte sur les règles juridiques appliquées à l’activité de défense nationale en France. Les aspects de droit public (droit constitutionnel, droit administratif, droit européen) sont particulièrement abordés, le droit pénal étant également traité, notamment au regard...

Mélanges en l'honneur de Monsieur le professeur Alain-Serge Mescheriakoff

Service public, Puissance publique : permanence et variations d'un couple mythique

by Jean-Marie Duffau, Antoine Louvaris, Elisabeth Mella
Language: French
Release Date: May 22, 2013

De Léon Blum au Bac d’Eloka, des actes administratifs au service public, du droit des associations au droit de l’économie, Alain-Serge Mescheriakoff a embrassé, par ses écrits et ses enseignements, l’essentiel des sujets et problématiques du droit administratif. Aussi, ses collègues et...
by Ian Roberge
Language: French
Release Date: March 15, 2013

Ce livre traite de la sécurité en Europe au début du vingt-et-unième siècle, mettant l’accent sur les évolutions après l’adoption et la mise en œuvre du Traité de Lisbonne. L’Europe fait face à de nombreux défis sur le plan de la sécurité. Deux constats ressortent des différentes...
by
Language: French
Release Date: December 18, 2013

Le présent ouvrage réunit les principaux experts du droit international humanitaire pour réfléchir sur ses principes fondateurs et leur pertinence dans les conflits armés contemporains. Il propose un état des lieux sur les grandes questions du droit international humanitaire à la lumière de...
by Gérard Aivo, Stéphane Doumbé-Billé, Robert Kolb
Language: French
Release Date: April 3, 2013

Avant les Conventions de Genève de 1949, seuls les conflits armés internationaux étaient réglementés par le droit de la guerre. Ce dernier ne pouvait s’appliquer dans les guerres civiles qu’après la reconnaissance des forces rebelles comme partie belligérante. Or, depuis la Seconde guerre...
by Marie-Louise Tougas
Language: French
Release Date: November 26, 2012

La privatisation du domaine militaire constitue un défi de taille pour la conception dominante du droit international, toujours largement d’inspiration westphalienne. Il semble y avoir un certain décalage entre la réalité de l’activité des SMP dans les zones de conflit et le cadre normatif...
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