Décret portant organisation de l’Université

Titre Ier - organisation générale de l'université
Titre II - de la composition des facultés
Titre III - des grades des facultés, et des moyens de les obtenir
Titre IV - de l'ordre qui sera établi entre les membres de l'Université ; des rangs et des titres attachés aux fonctions
Titre V - des bases de l'enseignement dans les écoles de l'Université
Titre VI - des obligations que contractent les maîtres de l'Université
Titre VII - des fonctions et attributions du grand-maître de l'Université
Titre VIII - des fonctions et attributions du chancelier et du trésorier de l'Université
Titre IX - Du Conseil de l'Université
Titre X - des conseils académiques
Titre XI - des inspecteurs de l'Université, et des inspecteurs des académies
Titre XII - des recteurs des académies
Titre XIII - des règlements à donner aux lycées, aux collèges, aux institutions, aux pensions et aux écoles primaires
Titre XIV - du mode de renouvellement des fonctionnaires et professeurs de l'Université
Titre XV - de l'éméritat et des retraites
Titre XVI - des costumes
Titre XVII - des revenus de l'Université impériale
Titre XVIII - des dépenses de l'Université impériale
Titre XIX - dispositions générales