Bruylant: 282 books

Cover of Droit pénal social
by Charles-Éric Clesse
Language: French
Release Date: November 14, 2013

Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale. Cet ouvrage fait le point sur l’ensemble de ce droit,...
Cover of Droit social et travailleurs pauvres
by
Language: French
Release Date: October 9, 2013

Les premières lois sociales apparaissent en Europe au 19e siècle à la suite de la révolution industrielle. Elles constituent alors une réponse ponctuelle à la misère des travailleurs. Elles résultent indéniablement de l’action ouvrière, mais aussi du souci des classes dirigeantes de maîtriser...
Cover of Bibliographie juridique luxembourgeoise 1997-2013
by Catherine Bourin – Dion, Christian Deprez, Dean Spielmann
Language: French
Release Date: September 10, 2015

Dans une série commencée il y plus de cinquante ans et dix-sept ans après sa dernière parution, la 4e édition de la Bibliographie juridique luxembourgeoise recense la production doctrinale luxembourgeoise sur la période 1997-2013, laquelle a pris une ampleur inégalée jusqu’alors, à la mesure...
Cover of La standardisation et le droit international

La standardisation et le droit international

Contours d'une théorie dialectique de la formation du droit

by Yannick Radi, Pierre-Marie Dupuy
Language: French
Release Date: August 7, 2013

Cet ouvrage propose une théorie dialectique de la formation du droit : la standardisation. Cette théorie inscrit la réflexion sur la formation du droit dans un cadre conceptuel novateur, caractérisé par le procéduralisme et le systémisme. Ce faisant, elle renouvelle l’approche positiviste...
Cover of Réflexions sur le procès de common law
by Antoine J. Bullier
Language: French
Release Date: March 18, 2015

Dans le monde actuel globalisé, plus de deux milliards d’individus vivent sous le régime de la common law. Le prestige des États (États-Unis, Royaume-Uni, Australie, etc.) qui utilisent cette procédure, la langue que ces mêmes États ont en partage et l’importance des débats et enjeux qui...
Cover of b-Arbitra 2016/1
by Jean-François Tossens, Annet Van Hooft
Language: French
Release Date: October 13, 2016

Discover the table of contents of b-Arbitra 2016/1: Articles and Case Law / Découvrez le sommaire: doctrine et jurisprudence /Ontdek de inhoudstafel: rechtsleer en rechtspraak / Inhaltsverzeichnis: Aufsätze und Rechtsprechung
Cover of La responsabilité de protéger
by Nabil Hajjami, Olivier Corten, Rahim Kherad
Language: French
Release Date: October 11, 2013

La responsabilité de protéger est un concept issu des travaux de la Commission internationale de l’intervention et de la souveraineté des États (CIISE). Établie en 2000 à l’initiative du Canada, elle a recherché à dépasser les controverses inhérentes aux débats relatifs au « droit...
Cover of La proscription en droit
by Sébastien Botreau Bonneterre
Language: French
Release Date: June 12, 2013

Le XXIe siècle se caractérise par la peur de son voisin. Il peut être terroriste, criminel, enfant turbulent de 13 ans ou même être un étranger ordinaire en quête d’accueil sur un territoire. Ce voisin fait peur. Or la peur, quand elle devient un phénomène politique, peut motiver différentes...
Cover of Les normes du travail : Une affaire de personnes?
by Fleur Laronze, Jeanne-Marie Tufféry-Andrieu
Language: French
Release Date: February 24, 2016

D’application locale, européenne ou internationale, les normes du travail sont le reflet d’une réalité économique, d’une expression juridique, d’une volonté politique voire d’une démarche idéologique. Le travail est la manifestation d’un agir humain. Il conduit à un engagement...
Cover of Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques
by Viviane Vannes
Language: French
Release Date: April 17, 2013

L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail,...
Cover of L'arbitrage institutionnel en France
by Geneviève Augendre
Language: French
Release Date: January 20, 2016

Le décret du 13 janvier 2011, modifiant le droit de l’arbitrage interne et international, a conféré aux institutions d’arbitrage une priorité pour l’organisation de la procédure. L’ouvrage, rédigé par les institutions membres de la Fédération des Centres d’Arbitrage, a pour...
Cover of Déterminants des conflits et nouvelles formes de prévention
by Abdou Diouf, Christine Desouches, Jean du Bois de Gaudusson
Language: French
Release Date: November 8, 2013

Faisant suite au volume I « Médiation et Facilitation dans l’espace francophone » et au volume II « Démocratie et élections dans l’espace francophone », parus dans la série « Prévention des crises et promotion de la paix », le présent ouvrage est consacré aux déterminants des conflits...
Cover of b-Arbitra

b-Arbitra

2015/2

by Jean-François Tossens
Language: Dutch
Release Date: September 1, 2016

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Cover of Traité de droit civil belge

Traité de droit civil belge

Tome 6 : La prescription - Principes généraux et prescription libératoire

by Maxime Marchandise
Language: French
Release Date: December 2, 2014

La prescription civile est un monstre fuyant : c’est en tremblant que l’on court à sa suite. Elle est heureusement de ces matières à propos desquelles l’œuvre encyclopédique d’Henri De Page conserve l’essentiel de sa pertinence et peut être relue avantageusement, la plupart des principes...
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