Anthemis imprint: 83 books

Actualités de droit pénal

Les enjeux de ses évolutions

by Collectif, Anthemis
Language: French
Release Date: May 4, 2016

Les Éditions Anthemis vous proposent un retour complet sur l’actualité du droit pénalL’exécution effective des sanctions pécuniaires : un coup d’« EPE » dans l’eau ?Fruit du Plan d’action 2012-2013 du Collège pour la lutte contre la fraude fiscale et sociale, les lois du 11 février...

Les documents sociaux dans l'entreprise

Obligations et sanctions

by Thierry Driesse, Anthemis
Language: French
Release Date: May 4, 2016

Les Éditions Anthemis vous proposent un retour complet sur les dernières dispositions légales prises concernant les documents sociaux en entrepriseLes différentes obligations en matière de documents sociaux, auxquelles les entreprises belges doivent se conformer, ont évolué au cours de ces dernières...

Le droit disciplinaire dans l'enseignement

Une analyse théorique et jurisprudentielle du décret du 1er février 1993

by Nathalie Dasnoy-Sumell, Anthemis
Language: French
Release Date: May 4, 2016

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit disciplinaire dans l'enseignementTout comme les magistrats, les avocats ou les médecins, les enseignants/éducateurs et directions d’école peuvent être sanctionnés lorsqu’ils manquent à leurs devoirs professionnels.Ces...
by Collectif, Anthemis
Language: French
Release Date: May 4, 2016

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le statut des travailleurs transfrontaliers au LuxembourgPays dynamique au centre de l’Europe, le Luxembourg se caractérise par un emploi particulièrement important de travailleurs dits « frontaliers » provenant de la France,...
by Dominique Darte, Sabine Garroy, Marc Bourgeois
Language: French
Release Date: August 23, 2017

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'impôt des personnes morales.L’objectif de ce guide fiscal est d’offrir aux gestionnaires et dirigeants des personnes morales sans but lucratif une analyse complète, claire et détaillée des règles fiscales applicables aux...

Le droit fiscal en 2017

CUP 172 - Questions choisies

by Marc Bourgeois (dir.), Isabelle Richelle (dir.), Collectif
Language: French
Release Date: August 23, 2017

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit fiscal belge.Tant du point de vue de ses principes que de sa technique, le droit fiscal belge a connu, ces derniers mois, des évolutions remarquables. Le présent ouvrage, à l’initiative du Tax Institute de l’Université...

Déduction des charges professionnelles - 2016

Comment déduire, optimiser, se préparer au contrôle et se défendre

by Collectif, Gérard Delvaux
Language: French
Release Date: August 23, 2017

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la déduction des charges professionnelles.Optimiser la déduction des charges professionnelles pour réduire au mieux la base imposable constitue l’une des préoccupations essentielles de nombre de contribuables, qu’ils soient...
by Johan Vanden Eynde
Language: French
Release Date: August 23, 2017

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la responsabilité civile et pénale des administrateurs et des membres du comité de direction des sociétés anonymes.Dans cet ouvrage, l’auteur dresse l’état des lieux actuel de la responsabilité des administrateurs et des...
by Isabelle Lutte (dir.), Collectif
Language: French
Release Date: August 23, 2017

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le dommage corporel.Les questions de l’évaluation et de la réparation du dommage corporel sont récurrentes dans la pratique de nombreux professionnels du droit. Aléa médical, dommage moral, comportement de la victime, capitalisation,...

Les responsabilités en matière commerciale

Actualités et perspectives

by Fanny Rozenberg, Ouvrage Collectif
Language: French
Release Date: August 23, 2017

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les responsabilités en matière commerciale. Le droit commercial, historiquement conçu en marge du droit civil, connaît une forte tension entre particularisme et (r) appel au droit commun, qui s’illustre singulièrement...
by Jean-Louis Renchon (dir.), Collectif
Language: French
Release Date: August 23, 2017

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit patrimonial de la famille.LES ASSURANCES-VIE EN DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLEL’exposé aborde les questions pratiques que posent les assurances sur la vie en droit patrimonial de la famille à la lumière des nouveautés...
by Collectif, Vanessa Franssen, Adrien Masset
Language: French
Release Date: August 23, 2017

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la justice pénale. La procédure pénale est actuellement prise d’une frénésie de changements dont les meilleures pages sont encore à écrire. Il demeure que les modifications se sont déjà multipliées, tous azimuts,...
by Laure Milano (dir.), Collectif
Language: French
Release Date: August 23, 2017

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'impact de la Convention européenne des droits de l’homme dans le droit de l'entreprise.L’intérêt de la doctrine pour le thème de l’utilisation de la Convention européenne des droits de l’homme dans le droit des affaires...

Les mesures provisoires devant la Cour européenne des droits de l'homme

La protection préventive des droits conventionnels en puissance ?

by Sandrine Watthée, Rusen Ergec
Language: French
Release Date: August 23, 2017

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les mesures provisoires émanant de la Cour européenne des droits de l’homme.Cet ouvrage est le fruit de la recherche doctorale de Sandrine Watthée sur les mesures provisoires émanant de la Cour européenne des droits de l’homme....
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