Soif de justice

Au secours des juridictions sociales

Sait-on qu’aujourd’hui encore on compte 700 000 accidents du travail par an en France, soit 2 000 par jour ? que, sur ceux-ci, 40 000 entraînent une incapacité permanente, et que 500 en moyenne sont mortels, soit une dizaine par semaine ? Comment sont jugés les contentieux de pareils drames humains ? Après son livre retentissant sur la justice des mineurs (Pas de quartier !, Fayard, 2012), Pierre Joxe explore ici un domaine peu connu et encore moins décrit : le fonctionnement des juridictions spécialisées dans l’application des lois sociales (votées pour la plupart au XXe siècle sous la pression des luttes menées au XIXe). Il s’agit en particulier du Conseil des Prudhommes, des tribunaux des affaires de Sécurité sociale, des commissions départementales d’aide sociale, des tribunaux du contentieux de l’incapacité, de la cour nationale de l’incapacité et de la tarification de l’assurance des accidents du travail, de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées, etc. Comme à son habitude, Pierre Joxe illustre son propos d’études de cas et de « choses vues » ; il le complète en outre en comparant l’état de notre droit social avec ses homologues allemand, anglo-saxon, russe, chinois, indien, sud-africain, brésilien, etc. et en évoquant les instituts que sont le BIT (Bureau international du travail) et de la Cour européenne des droits de l’homme.