Les solutions de l'ancien droit romain aux problèmes juridiques modernes
L'exemple du droit des brevets d'invention
Nonfiction, Reference & Language, Law, Jurisprudence, Reference, Research, History, Ancient History, Rome
| Author: | Anna Mancini | ISBN: | 9782915495058 |
| Publisher: | BUENOS BOOKS | Publication: | December 21, 2013 |
| Imprint: | Language: | French |
| Author: | Anna Mancini |
| ISBN: | 9782915495058 |
| Publisher: | BUENOS BOOKS |
| Publication: | December 21, 2013 |
| Imprint: | |
| Language: | French |
Notre droit et sa philosophie ont été conçus pour un monde où la richesse économique était matérielle.
Bien que ce monde n'existe plus, ses lois persistent et freinent de développement économique.
Le droit des brevets d'invention en est un exemple caractéristique.
Conçu à l'ère industrielle pour protéger les inventions matérielles, il n'a pu s'appliquer aux inventions
industrielles abstraites. Le logiciel, par exemple, a été exclu de la protection par le droit des inventions
en raison de son manque de matérialité. Un tel motif d'exclusion étant économiquement absurde,
il aurait fallu adapter le droit des inventions au monde virtuel. Cela n'a pas été le cas et chaque
nouvelle invention abstraite n'a pu bénéficier de ce système de protection pour manque de matérialité
de son objet. Longtemps avant nous, les anciens Romains avaient compris que monde virtuel et monde
matériel ne fonctionnent pas de la même façon. Très pragmatiques, ils en avaient tenu compte pour inventer
leur système juridique. Leur expérience est devenue précieuse pour un monde qui redécouvre la valeur des idées
et la richesse des personnes, trop longtemps éclipsées par le matérialisme.
Notre droit et sa philosophie ont été conçus pour un monde où la richesse économique était matérielle.
Bien que ce monde n'existe plus, ses lois persistent et freinent de développement économique.
Le droit des brevets d'invention en est un exemple caractéristique.
Conçu à l'ère industrielle pour protéger les inventions matérielles, il n'a pu s'appliquer aux inventions
industrielles abstraites. Le logiciel, par exemple, a été exclu de la protection par le droit des inventions
en raison de son manque de matérialité. Un tel motif d'exclusion étant économiquement absurde,
il aurait fallu adapter le droit des inventions au monde virtuel. Cela n'a pas été le cas et chaque
nouvelle invention abstraite n'a pu bénéficier de ce système de protection pour manque de matérialité
de son objet. Longtemps avant nous, les anciens Romains avaient compris que monde virtuel et monde
matériel ne fonctionnent pas de la même façon. Très pragmatiques, ils en avaient tenu compte pour inventer
leur système juridique. Leur expérience est devenue précieuse pour un monde qui redécouvre la valeur des idées
et la richesse des personnes, trop longtemps éclipsées par le matérialisme.
