Collectif: 4517 books

La force majeure est un concept juridique bien ancré dans notre droit. Il n’est pas rare de la rencontrer en droit pénal, en droit civil ou encore en droit du travail.Ses conditions et cas d’application sont cependant très différents. Le présent ouvrage a pour objectif de dégager une vision...

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le dommage corporel.Les questions de l’évaluation et de la réparation du dommage corporel sont récurrentes dans la pratique de nombreux professionnels du droit. Aléa médical, dommage moral, comportement de la victime, capitalisation,...

Très usité dans la vie des affaires, et notamment dans les rapports entre un associé et sa société, le compte courant est une figure aux multiples facettes soulevant de nombreuses questions, tant en ce qui concerne sa nature juridique que ses implications fiscales ou encore comptables.Au travers...

Au cours des dernières années, la participation criminelle s’est vue questionnée sous différentes facettes : la détermination des modes de participation (corréité et complicité), la participation par omission, l’élément subjectif et l’imputation des circonstances aggravantes aux coauteurs...

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les responsabilités en matière commerciale. Le droit commercial, historiquement conçu en marge du droit civil, connaît une forte tension entre particularisme et (r) appel au droit commun, qui s’illustre singulièrement...

Le présent ouvrage reprend les actes du colloque organisé par le Centre de droit public de l’Université Libre de Bruxelles au Parlement fédéral les 25 et 26 avril 2013. Le Centre, dans la lignée de ses travaux antérieurs, a eu pour ambition de fournir une analyse « à chaud » des chapitres...

La liberté de concurrence et le droit à la libre entreprise constituent des principes fondamentaux de notre système économique et juridique. Ces principes viennent, dans un certain nombre de cas, se heurter à des obligations particulières qui naissent du contrat de travail et qui, parfois, peuvent...

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit patrimonial de la famille.LES ASSURANCES-VIE EN DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLEL’exposé aborde les questions pratiques que posent les assurances sur la vie en droit patrimonial de la famille à la lumière des nouveautés...

Le principe fondamental de la liberté contractuelle devrait permettre aux parties de négocier individuellement chaque clause d’un contrat sur un pied d’égalité.Force est cependant de constater que les contrats dans lesquels la partie économiquement forte impose ses conditions à l’autre sont...

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la justice pénale. La procédure pénale est actuellement prise d’une frénésie de changements dont les meilleures pages sont encore à écrire. Il demeure que les modifications se sont déjà multipliées, tous azimuts,...

Développements jurisprudentiels récents dans le droit belge en matière de bail de droit commun et de bail de résidence principale L’objectif est de faire le point sur la jurisprudence récente en matière de bail de droit commun et de bail de résidence principale, en prenant comme point de départ...

Étymologiquement, le vers (de vertere, tourner), qui va à la ligne, s’oppose à la prose qui, elle, va tout droit (prorsum). Cette définition paraît simple. Et de fait pendant longtemps, non seulement vers et prose ont évolué de façon singulière, mais ils ont aussi dialogué dans le cadre...

Dans les lettres que nous a léguées l’Antiquité gréco-romaine comme dans les correspondances plus récentes, l’histoire est présente sous différents aspects, liés à l’ambiguïté du mot « histoire », qui désigne la connaissance du passé humain aussi bien que ce passé lui-même....

La lettre, lieu d’échange et de dialogue, traditionnellement définie depuis Cicéron comme une « conversation entre amis séparés », peut également offrir un espace privilégié à l’expression des antagonismes - malentendus, différends, âpres controverses. Croiser la notion d’épistolaire...